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Marques déposées par la société LECONTE FRERES
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CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE ATLANTIQUE (C.P.R.A.)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE ATLANTIQUE (C.P.R.A.)
LECONTE FRERES

Numéro de dépôt :
92421652
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE ATLANTIQUE (C.P.R.A.)

Déposée le 3 juin 1992 par la société LECONTE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE ATLANTIQUE (C.P.R.A.) »

Le déposant est la société LECONTE FRERES domicilié(e) 75, Rue du Bout Delville, 62136 RICHEBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 248 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECONTE Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LECONTE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MERVILYS


LECONTE FRERES - 75, Rue du Bout Delville, 62136 RICHEBOURG - France - SIREN 312248735


LECONTE Pierre - France


Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

sac plastique perforé pour Pommes de Terre Forme : Rectangulaire Dimension : 350 x 330 pour conditionnement : 2,5 KG PRODUIT : sac plastique perforé pour Pommes de Terre Forme : Rectangulaire Dimension : 460 x 330 pour conditionnement : 5 KG PRODUIT : sac papier pour Pommes de Terre Forme : Rectangulaire Dimension : 200 x 100 x 350 pour conditionnement : 2,5 KG PRODUIT : sac papier pour pommes de terre Forme : Rectangulaire Dimension : 200 x 100 x 470 pour conditionnement : 5 KG PRODUIT : Caisse Carton pour Pommes de Terre Forme : Rectangulaire Dimension : 382 x 282 x 198 pour conditionnement : VRAC 12,5 KG PRODUIT : sac tubulaire polypropylene pour Pommes de Terre Forme : ovale Dimension : 330 x 330 pour conditionnement : 2,5 KG PRODUIT : Sac Girsac polypropylène pour Pommes de Terre Forme : ovale Dimension : 330 x 330 pour conditionnement : 2,5 KG PRODUIT : Sac Jute pour pommes de terre Forme : Rectangulaire Dimension : 780 x 500 pour conditionnement : 25 KG

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.